Mentions légales

© 2021 – Zéro Waste Marseille
marseille@zerowastefrance.org

Réalisation du site

Conception, graphisme et développement
www.jorantabeaud.com

Joran Tabeaud - Graphisme et site Internet

Hébergement

Ce site est hébergé par ovh.

Détails techniques

Ce site est motorisé par wordpress 5.7.

Respect de la législation

Les informations fournies sur le site https://www.zerowastemarseille.org le sont à titre informatif. Zéro Waste Marseille ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.

Zéro Waste Marseille peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.

Droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction intégrale ou partielle, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont strictement interdits, sauf autorisation. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée. Toute utilisation frauduleuse de tout ou partie du site pourra donner lieu à des poursuites.

Les droits de propriété intellectuelle sur chaque photos, documents et musiques figurant sur ce site sont la propriété exclusive du 11 ou de ses ayant droits.

Les droits de propriété intellectuelle sur le code source et sur chacun des éléments graphiques créés pour ce site sont la propriété exclusive de Joran Tabeaud.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site https://www.zerowastemarseille.org qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

Liens Hypertextes

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité du responsable éditorial ou de l’administrateur quant au contenu de ces sites. Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec https://www.zerowastemarseille.org à partir de notre site, doit préalablement en demander l’autorisation à l’administrateur.
L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. Zéro Waste Marseille dégage toute responsabilité dans ce cas.

Environnement technique

Ce site est réalisé dans le respect des normes standard du web. Il est optimisé pour fonctionner sous les principaux navigateurs respectant ces standards (Firefox, Chrome, Safari, Opéra). Si vous constatiez une anomalie, n’hésitez pas à en faire part à l’administrateur du site.
A ce jour, Firefox semble être le plus respectueux des normes. Pour plus d’informations et éventuellement le télécharger, cliquez sur ce lien : Mozilla Firefox.